Mentions Légales

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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et du Code de commerce, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site [https://www.projet-abri.com].

1. ÉDITEUR DU SITE

Dénomination sociale : ABRI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 5.000 euros
Siège social : Adresse communiquée sur demande
Email : contact@projet-abri.com
Téléphone : [0673065570]

  • Numéro SIRET : 994 199 917 00018

  • RCS : Montpellier

Directeur de publication : M FEIGE, Président

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : Framer B.V.
Adresse : Plantage Middenlaan 62-3, 1018 DH Amsterdam, Pays-Bas
Site web : https://www.framer.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d'ABRI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Images non contractuelles : Les visuels et images présents sur le site ont une valeur illustrative uniquement. Ils ne constituent en aucun cas une représentation contractuelle des produits ou services fournis par ABRI.

4. RESPONSABILITÉ

ABRI s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation des informations se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

ABRI ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

5. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. ABRI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. NOUS CONTACTER

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site :
Email : contact@projet-abri.com
Adresse : sur demande

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